mettre les conditions ici

 

Nos conditions générales de vente

 

Préambule

Article 1 : objet

Article 2 : commande

Article 3 : prix

Article 4 : livraison

Article 5 : frais de port

Article 6 : paiement

Article 7 : droit de renonciation

Article 8 : protection de la vie privée

 

Préambule :

 

Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part, le vendeur, Madame PERNET  sous la dénomination "Précieuses Peluches", inscrit à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°  BE0841.180.535 , sis au n°8 rue général Leman 7370 Dour,

et d’autre part, l’acheteur, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet : www.precieuses-peluches.com

 Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.  Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.  Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en Belgique

L’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique.

 

Article 1 : objet

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre  "Précieuses Peluches et l’acheteur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

 

Article 2 : commande

L’acheteur à la possibilité de passer sa commande en ligne à partir des références des marchandises.

En passant commande en ligne, l’acheteur marque son accord avec les présentes conditions de ventes et signale explicitement vouloir conclure un contrat de vente avec Mme Pernet sous la dénomination Précieuses Peluches.

Dans tous les cas, la validation finale de la commande par l’acheteur implique l’acceptation de celle-ci, dans son intégralité et au prix indiqué.

Précieuses Peluches s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles des produits. 

La commande est enregistrée lors de sa validation par l’acheteur.

Vous recevrez  un mail de confirmation de votre commande à l’adresse e-mail que vous nous aurez indiquée.

 

Article 3 : prix

Le prix de chaque produit est exprimé en euros et comprend la TVA.

Le prix ne comprend pas les frais de port.

Nous prenons à notre charge une partie des frais de transport et les frais d'emballage.

Lors de la passation de la commande le prix total à payer par l’acheteur est indiqué explicitement.

Les promotions proposées sur le site sont accordées que sur une période de validité donnée et limitée au stock disponible.

Précieuses Peluches se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

 

Article 4 : livraison

Nous livrons en Belgique et en France hors DOM TOM sous les conditions suivantes: Le colis est envoyé dés réception du paiement.

Les délais de livraison varient entre 3 à 10 jours ouvrables pour les marchandises en stock à compter de la confirmation de la commande au client.

Pour les marchandises hors stock, un délai de 15 à 30 jours est nécessaire.

En cas d’indisponibilité de la marchandise chez nos fournisseurs, l’acheteur en sera informé et aura la possibilité d’annuler sa commande.

Les livraisons sont effectuée les jours ouvrables (week-end et jour fériés pas de livraison).

Les marchandises sont emballées avec soin dans des matériaux de qualité.

A la réception de votre colis et en présence du livreur, vous devez vérifier l’intégralité de votre commande.  

Le contrat peut-être dissolu en cas de force majeur. 

 

Article 5 : frais de port

Les colis sont envoyés :

    pour la Belgique: - par la Poste 
                                                   de  0 à  2 kg       5.90 €

                                                   de  2 à 10 kg       7.90 €

                                                   de 10 à 30 kg      9.90 €

                                                

    pour la France: - par la Poste :  de  0 à 0.350 kg       8.00 €

                                                       de  0.351 à 1 kg      12.00 €

                                                       de  1.01 à 2 kg        15.00 €

                                                       de  2 à 10 kg           17.00 €

                                                       de 10 à 30 kg          30.00 €

                                                

Les transports sont organisés en fonction des conditions des transporteurs.

Pour les quantités supérieures à 60 kg contactez nous par email : info@precieuses-peluches.com

Sauf Commerces et éleveurs.

Article 6 : paiement

Le paiement total doit s’effectuer au moment de la commande.

Précieuses Peluches rembourse les sommes versées par le client, sans indemnité, en cas de renonciation de la commande.  Les frais de renvoi du colis sont à charge du client.

Le paiement doit s’effectuer par virement national ou international, sur le compte bancaire :

                IBAN : BE59 0016 5750 9526
                BIC :  GEBABEBB
Précieuses Peluches se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande d’un client avec lequel un litige est en cours.

 

Article 7 : droit de rétractation

Conformément à la loi du 6 avril 2010 – loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur : « Le consommateur a le droit de notifier à l’entreprise qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service. » 

Le consommateur ne peut exercer son droit de rétractation pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

La renonciation doit nous être notifie par email :
info@precieuse-peluches.com
Le colis doit être retourné dans son emballage d’origine et les frais de retour sont a charge du client.  Les sacs de croquettes ne peuvent pas avoir été ouverts.

Précieuses Peluches vous rembourse la marchandise dans les plus bref délai et après vérification de celle-ci.

Le remboursement sera effectué par virement bancaire.

 

Article 8 : protection de la vie privée

Dans le cadre de la vente à distance, et pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, le client doit nécessairement renseigner des informations à caractère personnel.
L'adresse du consommateur est nécessaire pour pouvoir lui livrer sa commande.
Les coordonnées téléphoniques du client permettent aux livreurs et au service clientèle de contacter le Client pour le suivi de sa commande. L'adresse de courrier électronique du client nous permet de communiquer facilement avec celui-ci.